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LE CONSEIL MUNICIPAL DE TOURNON-SUR-RHÔNE se réunira le jeudi 4 avril 2024 à 19h à l'Hôtel de Ville en Salle d'Honneur.
- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Conseil Municipal du 15 février 2024 - Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations au titre de l’article L. 2122-22 du CGCT – droit commun (délibération n°2_2020_53 du 10 juillet 2022)
FINANCES 1. Approbation du compte de gestion 2023 - budget principal 24. Subventions échanges scolaires jumelage
ASSEMBLEES 29. Avenants n°1 à la convention avec le Centre de Gestion de l'Ardèche (CDG 07) portant affectation d'un personnel pour le traitement, le classement des archives
ACHATS ET COMMANDE PUBLIQUE 30. Avenant n°2 à la convention relative au service commun Achats et Commande publique
RESSOURCES HUMAINES 31. Convention de formation au Caces grue avec télécommande R490
ENSEIGNEMENT 32. Convention de mise à disposition de locaux dans le cadre de l'organisation d'un ALSH entre la Ville de Tournon-sur-Rhône et la Communauté d'Agglomération ARCHE Agglo pour l'accueil de loisirs de l'association Centre socioculturel
PATRIMOINE CULTURE TOURISME 34. Convention d'objectifs et de moyens de la Ville de Tournon-sur-Rhône avec Vochora
ANIMATION 37. Convention financière dans le cadre de l’accueil du Village des sciences départemental 2024 à Tournon-sur-Rhône avec la Communauté de communes Val'Eyrieux et la Communauté d'agglomération ARCHE Agglo
SPORT / VIE ASSOCIATIVE 38. Aide financière PASS’JEUNES TOURNON
FONCIER 39. Acquisition parcelle AI n°442 - 5 Passage de la Terrasse
URBANISME 41. Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme – Décision suite à l’avis conforme de la Mission Régionale d'Autorité Environnement Auvergne Rhône-Alpes (MRAe) sur le projet de modification n°3 du PLU
- Questions diverses,
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Les travaux de déconstruction du bâtiment situé sur le site de l'ancien hôpital (centre-ville) vont démarrer à la fin du mois de mars. Une zone de chantier matérialisée par des clôtures délimitera un espace de sécurité, strictement interdit au public. Les travaux de curage intérieur devraient ainsi débuter à compter d'avril et se poursuivre jusqu'aux travaux de déconstruction à partir de septembre, pour un achèvement d'ici la fin de l'année. Soyez vigilants!
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Les inscriptions pour la rentrée scolaire 2024 auront lieu du 4 mars au 5 juillet et à partir du 19 août à l'Annexe de la Mairie (Place Auguste FAURE) :
EN SAVOIR + :
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ARCHE Agglo poursuit son engagement pour la valorisation des biodéchets ! Vente de composteurs individuels au tarif de 20€ et initiation au compostage Les permanences (2 sessions, à 17h30 et 18h30 sauf mention contraire) :
+ D'INFOS & INSCRIPTIONS : |
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la cérémonie d’accueil des nouveaux habitants aura lieu vendredi 27 septembre 2024.
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Communiqué de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) :
Un SMS promettant un gain ? Un clic sur Internet pour contacter une administration ou un professionnel? Attention, il s’agit peut-être d’arnaques ou de pièges aux numéros surtaxés et Internet+, dont le coût sera prélevé directement sur la facture de téléphone.
+D'INFOS :
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Toute personne qui en fait la demande a le droit d’obtenir la communication de documents administratifs.
QUELS SONT VOS DOCUMENTS CONCERNÉS ?
QUELS DOCUMENTS NE SONT PAS CONCERNÉS ?
QUI PEUT DEMANDER UN DOCUMENT ADMINISTRATIF ?
COMMENT DEMANDER UN DOCUMENT ?
PRADA – M. Xavier AUBERT Ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Votre demande d’accès doit être claire et précise. Vous avez le choix de la façon dont vous souhaitez que le document vous soit communiqué.
QUE FAIRE EN CAS DE REFUS DE COMMUNICATION ?
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Les MAISONS FRANCE SERVICES du territoire d'ARCHE Agglo, et notamment celle de la Ville de Tain l'Hermitage (12 Quai Rostaing, Tél : 04 75 07 07 50) vous accueillent à nouveau sans rendez-vous.
+ D'INFOS : https://www.archeagglo.fr/vivre-ici/france-services/
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ARCHE Agglo propose des " Permanences Habitat " sur quatre communes du territoire pour répondre aux questions liées à la rénovation des logements (réhabilitation, rénovation énergétique, adaptation du logement dûe au handicap ou au vieillissement...) aux jours et horaires suivants :
Un Conseiller Habitat est présent sur les différents sites pour renseigner sur les dispositifs existants et sur les aides financières proposées, notamment celles de l'ANAH, d’ARCHE Agglo et des communes.
Les rendez-vous doivent être pris par téléphone au numéro unique du Service Habitat 04.75.07.07.57 ou par mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
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